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Mentions légales

Identité de l’éditeur

L’éditeur du site internet est M. Christophe Dhélin, micro entrepreneur, n° de SIRET 484 270 244 00037, dont l’adresse de l’établissement est 23 rue Gustave Courbet, 81000 Albi. Le nom commercial utilisé est pulsart activity. Il peut être contacté via le formulaire situé en page Politique de confidentialité.

L’éditeur du site n’est pas assujetti à la TVA.

Activités exercées

pulsart activity est un studio travaillant dans la communication imprimée, la création de sites internet avec WordPress et forme les utilisateurs des logiciels professionnels utilisés dans le secteur des arts graphiques.

Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est M. Christophe Dhélin, micro entrepreneur.

Conception du présent site

Le site internet est conçu et réalisé par M. Christophe Dhélin, dont certaines photographies ont été réalisées par Laurence Vitale.

Hébergement

Le site est hébergé par la société Infomaniak, située à Genève : 25 Eugène-Marziano – 1227 Les Acacias, Suisse.

Propriété intellectuelle

Le site internet reproduit des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres appartiennent à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.

Toute reproduction, modification, adaptation, publication ou représentation de tout ou partie des œuvres présentées sur le site est interdite —  quel qu’en soit le moyen ou procédé utilisé —, sauf autorisation écrite préalable par l’éditeur de ce site.

Toute utilisation non autorisée du site internet ou de l’un des éléments qu’il contient pourra être considérée comme contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Le logiciel WordPress est utilisé sous licence GPL.

Obligations des internautes

Les internautes s’engagent à utiliser le présent site dans les conditions suivantes :

  • Ne pas copier, dupliquer ou extraire des contenus et la création graphique du site internet, sur lesquels l’éditeur dispose des droits de propriété intellectuelle.
  • Ne pas utiliser le site aux fins de corrompre ou altérer son bon fonctionnement, notamment par le transfert — volontaire ou non — de contenus hors cas d’utilisation prévus.
  • Ne pas introduire de fichiers ou programmes malveillants, contenant des virus informatiques.
  • Ne pas stocker, ni transmettre de contenus non autorisés, qui seraient illégaux ou constitutif d’incitation à la réalisation de crimes et délits, de diffamations et injures, d’atteinte à la vie privée, ou encore d’actes mettant en péril des mineurs.
  • Ne pas transmettre de contenus qui violeraient le droit à l’image, tout droit de propriété intellectuelle tout autre droit appartenant à autrui.